Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vetality
TRISMEGISTE-INVEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069218
Date de dépôt :
15/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2024
Vetality de TRISMEGISTE-INVEST

Présentation de la marque Vetality

Déposée le 15 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRISMEGISTE-INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vetality » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRISMEGISTE-INVEST domicilié(e) 253 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 976 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRISMEGISTE-INVEST, M. MIGNOT Diego domicilié(e) 253 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

La marque Vetality a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vetality est expirée depuis le 15 février 2024.

TRISMEGISTE-INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Zubial , P FOR PETSHOP P 4 PETSHOP , WAMATOU , DOGGYCAT


TRISMEGISTE-INVEST, Société par actions simplifiée - 253 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 521976670


TRISMEGISTE-INVEST, M. MIGNOT Diego - 253 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637800 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663752 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.